Règlement Intérieur

55modifié en assemblée générale du 27 mai 2011  -indice 6-

Préambule

Vous avez inscrit votre enfant à la gymnastique au sein de notre club. Voici en quelques lignes ce qu’est l’   « Association Gymnastique sportive ESB ».

 L’ « Association Gymnastique sportive ESB » est une association sans but lucratif, (loi de 1901) qui propose des activités de gymnastique artistique et de loisirs ; elle fait partie de l’Entente Sportive Blanquefortaise (E.S.B).

L’association s’engage à :

  1. a) assurer en son sein la liberté d’opinion et le respect des droits de l’homme;
  2. b) interdire toute discrimination illégale;
  3. c) veiller à l’observation des règles déontologiques du sport définies par le C.N.O.S.F.
  4. d) respecter les règles d’encadrement d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par leurs membres.

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association, il résume et précise les règles de fonctionnement de l’association.

Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouveau membre. Il est également affiché sur le panneau d’information de l’association, installé sur la mezzanine.

Membres

Art.1 Composition 

L’ « Association Gymnastique sportive ESB » est composée:

  • d’une part, des membres actifs ou adhérents, dont vous faîtes partie (pour le compte de vos enfants).
  • d’autre part, des membres du bureau élus, désignés au sein du Conseil d’Administration; Président, Trésorier, Secrétaire, éventuellement Vice-Président.

Elle pourra également accueillir des membres d’honneur.

Art.2 Cotisation

Les adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle comprenant la licence/assurance. Le montant est fixé annuellement par l’Assemblée Générale, conformément à l’art.6 des statuts de l’association.

Les membres du Conseil d’Administration sont dispensés de cette cotisation, la part licence/assurance est prise en charge par l’association

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation sauf s’ils décident de s’en acquitter de leur propre volonté.

L’adhésion s’effectue au moment de l’inscription et doit être réglée par chèque à l’ordre de : « Association Gymnastique sportive ESB », (des facilités de paiement peuvent être consenties sur demande). Toutefois, il sera accordé une tolérance de deux séances d’essais pour les nouveaux membres, sous la responsabilité des parents, avant le règlement de la cotisation.

L’« Association Gymnastique sportive ESB »  pourra s’affilier à plusieurs Fédérations .Cela lui permet de bénéficier d’apports techniques (cours de moniteurs, de juges, etc. …) ainsi que du contrat fédéral négocié avec une compagnie d’assurance, et de participer à des championnats officiels dont les résultats seront comptabilisés pour le classement national des clubs.

En contrepartie chaque adhérents de notre association sera licencié à la fédération choisie par le CA., ce qui implique le paiement d’une cotisation par adhérent, fixée chaque année lors de l’Assemblée Générale (inclus dans le coût de la licence/assurance visée plus haut), et la constitution des dossiers individuels (photos d’identité et certificat médical) afin d’obtenir la licence.

Les revenus de l’association sont constitués des cotisations, des subventions, des revenus tirés du bénéfice dégagé lors de manifestations, des revenus de placement, et des dons et legs.

Ces ressources sont destinées à couvrir les salaires des moniteurs (trices), les charges sociales, les licences/assurances reversées aux fédérations, l’achat de matériel et les frais divers.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Art.3 Admission des membres

Les inscriptions ont lieu à chaque début d’année scolaire.

Pour cela les futurs membres doivent fournir à l’association :

– une demande d’inscription dûment remplie,

– le règlement de la cotisation

– un certificat médical d’aptitude à pratiquer la gymnastique artistique,

– l’autorisation parentale signée,

– 2 photos d’identités,

– 3 enveloppes timbrées à l’adresse de la famille.

Le membre ne sera pas admis au cours sans qu’il n’ait fourni la totalité des pièces demandées.

Les membres de l’année précédente sont prioritaires; l’association accueillera les nouveaux membres suivant les places disponibles. Des intentions de réinscriptions seront demandées aux membres au mois de juin, pour faciliter l’organisation des activités de la saison à venir.

Les inscriptions en cours d’année sont possibles dans la limite des places disponibles et si l’enfant peut s’intégrer dans une équipe sans la perturber. La cotisation sera calculée au prorata des mois restants, en considérant que les frais incompressibles de licence/assurance et de dossiers seront dus.

Conformément à l’article 6 des statuts de l’association, les membres doivent prendre connaissance des statuts ainsi que du présent règlement, et les accepter. Ces documents sont examinés, amendés et adoptés conformément aux règles des articles 12 & 13.

Art. 4 Exclusion

La discipline est nécessaire au bon fonctionnement de l’association. A chaque entraînement, la salle doit être préparée puis rangée à la fin de la séance. Cela exige le maniement de gros matériel. Il est compréhensible dès lors, que nous tenions à ce que tous les participants aux séances soient présents pour l’installation et pour le rangement du matériel.

Sachez que les monitrices et moniteurs donnent le meilleur d’eux-mêmes, et qu’il ne saurait être question pour eux de supporter tout manquement à la politesse la plus élémentaire, ni de se transformer en gendarme.

La gymnastique est un sport exigeant, où il faut beaucoup de travail et de concentration. Chaque équipe, avec son moniteur (trice), doit former un groupe de travail cohérent et dynamique si l’on veut obtenir quelques progrès. Nous ne pouvons tolérer des éléments dispersants au sein d’une équipe ; cela ruinerait les efforts des autres gymnastes.

Les actes de tout membre se faisant remarquer par une mauvaise conduite, des propos incorrects ou le non respect du matériel, lors des entraînements, pourront être considérés comme fautes graves ; Ce membre pourra être exclu temporairement ou définitivement.

Il est proposé aux parents des gymnastes ou aux gymnastes majeurs engagés dans une équipe de compétition de signer la chartre les engageant à respecter les règles suivantes :

Participation acidue aux entrainements et présence obligatoire aux compétitions suivant les calendriers définis au plus tard fin décembre.

Le non respect de ces règles sauf raisons valables entrainera obligatoirement la non réinscription en compétition l’année suivante.

Cette décision sera prononcée par le CA conformément à l’article 9 des statuts de l’association

L’exclusion doit être prononcée par le CA à la majorité simple (en cas de partage, la voix du président est prépondérante), après avoir entendu les explications du membre contre lequel la procédure d’exclusion est déclenchée. Un appel peut être interjeté devant le Conseil d’Administration qui se prononcera à la majorité simple.

Art.5 Horaires et cours

Horaires

Les horaires des cours sont définis en fonction du niveau et de l’âge du gymnaste et chaque enfant est tenu de respecter l’affectation du groupe faite par l’encadrement.

Les cours suivent l’année scolaire des écoles primaires de l’Académie de Bordeaux ; ils débutent en septembre et finissent en juin. Toutes les modifications vous seront communiquées par écrit, remises aux enfants lors des cours et affichées sur le panneau d’affichage.

Il est à rappeler que toutes les informations essentielles concernant la vie de l’association sont affichées sur ce panneau.

IL EST IMPORTANT QUE LES PARENTS LE CONSULTENT RÉGULIÈREMENT.

 Il est demandé aux enfants d’arriver 5 minutes avant le début du cours, et de se faire pointer par l’entraîneur

Les adhérents sont informés des horaires au moment de l’inscription, ils doivent les respecter.

Les mineurs ne pourront quitter le cours avant l’heure, sans autorisation écrite des parents et celle du professeur.

Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu’au début du cours et dès la fin de celui-ci. En cas de problème survenu lors du trajet : parking – salle de gymnastique ou salle de gymnastique – parking, l’association ne peut être tenue responsable.

Cours

Le déshabillage doit être effectué dans les vestiaires. (Ne jamais laisser d’objets de valeur dans les vestiaires pendant les heures de cours)

Les entrevues avec l’encadrement technique ne pourront se faire qu’en dehors des heures de cours.

Les enfants doivent apporter des vêtements appropriés pour l’entraînement, (justaucorps, short, tee shirt…), des précisions pourront être données par l’entraîneur en début d’année.

Il est obligatoire que les enfants arrivent dans la salle de gymnastique avec des rythmiques et des mains propres, les cours se feront pieds nus ou en chaussettes.

Les cheveux longs doivent être attachés par un chouchou (les barrettes sont interdites), il est également interdit, tous les bijoux (montres, bracelets, boucles d’oreilles …), ainsi que les bonbons, chewing-gums et toute autre denrée.

Les parents ne sont pas admis dans la salle de gymnastique (hormis pour la baby gym) ; leur présence est autorisée dans la mezzanine et ils doivent rester discrets pour le bon déroulement des entraînements.

Tout accident devra être signalé au bureau afin d’en faire la déclaration dans les 48 heures. En cas d’accident grave, il sera fait appel au service d’urgence.

En cas de maladie, les parents ou l’enfant doivent en informer le moniteur(trice).

Art.6 Monitrices et moniteurs

Chaque moniteur (trice), doit organiser le travail de son groupe de gymnaste, et doit vérifier que les règles de sécurité sont à tous moments respectées, car la responsabilité personnelle du moniteur (trice) est engagée.

Il doit participer aux réunions sur convocations du Bureau, participer à des manifestations où sa présence est jugée nécessaire.

Il est mis à disposition des entraîneurs un cahier de liaison pour correspondre plus facilement avec le Bureau. Il sera relevé par un membre du Bureau toutes les semaines.

Les moniteurs (trices) seront remboursés des frais qu’ils auront engagés après avoir obtenu l’accord préalable du Bureau. Aucun frais ne pourra être remboursé sans cet accord préalable.

Hormis en cas de maladie, dans le cas ou le moniteur (trice) ne peut assurer son cours, il doit impérativement informer le bureau 3 semaines avant son absence.

Art. 7 Assurances

Tous les membres sont couverts par la licence-assurance de la fédération choisie par le conseil d’administration.

Cependant, la loi nous fait obligation d’informer les membres qu’ils peuvent souscrire une assurance de personne complémentaire dés lors que la fédération le propose. Cette assurance de personne est facultative, une information est fournie aux membres lors de l’inscription.

L’association s’assure que les assurances contractées couvrent les adhérents et les membres bénévoles à l’occasion des déplacements organisés par l’association Gymnastique Sportive ESB. Si ce n’était le cas l’association devra contracter une assurance spécifique.

Art. 8 Mutations

Les mutations devront se faire suivant les règles inscrites au règlement intérieur de chaque fédération

Fonctionnement de l’association

Art. 9 Le Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se compose de membres élus par l’Assemblée Générale, conformément à l’article 11 des statuts de l’association.

Il est renouvelable chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire, et à défaut de quorum, lors de la nouvelle assemblée générale convoquée dans les 21 jours.

Art. 10 Le Bureau

Au sein du Conseil d’Administration, un bureau élu est chargé de l’exécution des décisions prises.

Le bureau se compose d’un Président, d’un Trésorier, d’un Secrétaire et éventuellement d’un Vice-président.

Il est élu par le conseil d’administration lors du renouvellement de celui ci au cours de l’assemblée générale ayant présidé à sa désignation.

Art. 11 Fonctionnement du Conseil d’Administration

Lors des réunions du Conseil d’Administration, la moitié au moins des membres doivent être présents, dont la présence obligatoire du Président (ou du Vice-président en son absence) et d’un autre membre du bureau.

Lors du partage des voix suite à un vote, la voix du président (ou du Trésorier en son absence) est prépondérante.

Toute décision entraînant une conséquence financière doit au cours du vote recevoir l’accord du Président (ou du Vice-président en son absence) et du Trésorier.

Art. 12 Assemblée Générale Ordinaire

Conformément à l’article 10 des statuts de l’association, une assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, sur convocation du Conseil d’Administration. Les membres de l’association sont convoqués trois semaines avant la date prévue pour l’Assemblée Générale, soit par messagerie électronique, soit par courrier pour les adhérents en faisant la demande.

Seul les membres actifs présents ou représentés, à jour de leurs cotisations peuvent voter. Le décompte des votants est effectué par la secrétaire qui rédige le PV de séance.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Le vote se fait à mains levées sauf si une personne l’exige, dans ce cas, il se fait à bulletin secret.

L’association s’engage à garantir l’égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes : conseil d’administration, bureau. Elle veillera au respect d’une représentation équitable de sièges, en fonction du pourcentage de licenciés adhérents de chaque sexe.

Les éléments suivants sont soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire :

  • Le rapport moral
  • Le rapport financier
  • L’élection du Conseil d’Administration
  • Les objectifs fixés pour l’année suivante
  • Le montant des cotisations
  • Les questions diverses

Art. 13 Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir à la demande de la moitié des membres ou du Conseil d’Administration en cas de modification essentielle des statuts, d’une situation financière difficile, ou toute situation pour laquelle le Conseil d’Administration demande l’expression de la volonté des adhérents.

Les membres de l’association sont convoqués trois semaines avant la date prévue pour l’Assemblée Générale Extraordinaire, par courrier. Les conditions de quorum et le mode de scrutin sont les mêmes que lors de l’assemblée générale ordinaire.

Art. 14 Transparence de gestion

Une comptabilité complète est tenue pour toutes les recettes et toutes les dépenses ;

Le budget annuel est adopté par le conseil d’administration avant le début de l’exercice ;

Les comptes sont soumis à l’assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.

Tout contrat ou convention passé entre le groupement, d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au conseil d’administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.

Art. 15 Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur a été établi modifié par l’assemblée générale le 27 mai 2011. Il peut être modifié sur demande de celle-ci, chaque changement fera évoluer son indice.

Le règlement intérieur sera remis à tous les membres de l’association et affiché sous un délai de 15 jours suivant la date de toute modification.